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Subventions environnementales pour atténuer les coûts de la transition vers le net-zéro Publié le 17/03/2023 48 page(s) fr pdf (3M)
L'amour impossible des compagnies de combustibles fossiles pour les taxes carbone Publié le 12/09/2023 47 page(s) fr pdf (1M)
Saillance de l’information et offre de crédit : une illustration à partir des incidents de paiement sur effets de commerce Publié le 18/07/2023 46 page(s) fr pdf (1M)
A-2023-04 Modifications à la prime d’enquête en province ou à l’étranger Publié le 12/07/2023 1 page(s) fr pdf (192K)
Évaluation des risques du système financier français - Juin 2023 Publié le 30/06/2023 72 page(s) fr pdf (3M)
Les effets de débordement des politiques monétaires US sur les économies émergentes : le canal du crédit commercial Publié le 20/06/2023 41 page(s) fr pdf (2M)
A-2023-03 Indemnité de sujétion sécurité du personnel de sûreté-sécurité (modification de l’A-2020-03) Publié le 12/07/2023 1 page(s) fr pdf (191K)
Signature d’une Convention de partenariat entre la Médiation Nationale du Crédit de la Banque de France et le Portail du Rebond des Entrepreneurs pour accompagner les entrepreneurs souhaitant rebondir Publié le 13/06/2023 3 page(s) fr pdf (195K)
Décisions du Conseil des gouverneurs de la BCE (autres que les décisions relatives à la fixation des taux d’intérêt) Publié le 29/09/2023 6 page(s) fr pdf (321K)
Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire Publié le 28/08/2023 4 page(s) fr pdf (578K)
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