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2023
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Délégation de signature de la Directrice départementale de la Sarthe, Fabienne FUSIL-HENNEQUIN, à Nicolas WOZNIAK, Adjoint à la Directrice Départementale, à Jean-Marc GRIMEAU, Pôle Accueil du Service des Particuliers Publié le 07/03/2023 1 page(s) fr pdf (326K)
Délégation de signature donnée par le directeur départemental du Vaucluse au responsable du service des entreprises d’Avignon Publié le 19/06/2023 fr pdf (194K)
Délégation de signature donnée par le directeur régional Grand Est au directeur départemental de l’Aube Publié le 05/09/2023 1 page(s) fr pdf (132K)
Délégation de signature de Patrick HAAS, directeur de la Formation et de l’Université au SEMCO et à la Communauté managériale Publié le 18/09/2023 fr pdf (117K)
Île de France 2022 Publié le 06/02/2023 fr pdf (100K)
Subventions environnementales pour atténuer les coûts de la transition vers le net-zéro Publié le 17/03/2023 48 page(s) fr pdf (3M)
Subdélégations de signature de Philippe BERTHO, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service. Publié le 11/09/2023 fr pdf (148K)
Délégation de signature de Erick Lacourrège à Hélène PROIX Publié le 26/09/2023 fr pdf (322K)
Évaluation des effets macroéconomiques de la transition bas-carbone par l’utilisation de scénarios de court-terme Publié le 06/09/2023 55 page(s) fr pdf (2M)
Dossier statistique 2022 – Annexe 5 du rapport annuel Publié le 11/07/2023 16 page(s) fr pdf (578K)
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