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Résultats de l’enquête de la BCE sur les anticipations des consommateurs – juillet 2023 Publié le 05/09/2023 3 page(s) fr pdf (148K)
Arrêté 2023-05 du 25 juillet 2023 relatif au versement d’une prime exceptionnelle Publié le 28/07/2023 fr pdf (109K)
Délégation de pouvoirs du Contrôleur Général aux Inspecteurs Chargés de Secteurs de l’Audit du Réseau abrogée Publié le 01/09/2023 fr pdf (298K)
Subdélégations de signature de Jean-Michel BOUCARUT, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service Publié le 30/01/2023 fr pdf (320K)
Big techs dans la finance : un roman d’apprentissage loin d’être terminé Publié le 09/02/2023 8 page(s) fr pdf (302K)
Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire Publié le 28/08/2023 4 page(s) fr pdf (578K)
A-2023-04 Modifications à la prime d’enquête en province ou à l’étranger Publié le 12/07/2023 1 page(s) fr pdf (192K)
Subdélégations de signature d’Alain BUSAC, directeur des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME), aux responsables de service Publié le 05/07/2023 1 page(s) fr pdf (148K)
Rapport annuel de l’Observatoire de la sécurité des moyens de paiement 2022 Publié le 11/07/2023 115 page(s) fr pdf (3M)
A-2023-03 Indemnité de sujétion sécurité du personnel de sûreté-sécurité (modification de l’A-2020-03) Publié le 12/07/2023 1 page(s) fr pdf (191K)
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