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Les programmes d’achats de titres par les banques centrales : par quels mécanismes la monnaie est-elle créée puis détruite ? Publié le 06/09/2023 12 page(s) fr pdf (395K)
Subdélégations de signatures d’Elie LEWI, directeur des marchés (DMA), aux responsables de service Publié le 22/08/2023 2 page(s) fr pdf (157K)
Décision réglementaire 2023-10 relative au code de conduite de l’activité de cotation Publié le 28/07/2023 18 page(s) fr pdf (1M)
Changement climatique et immobilier résidentiel : quels risques pour le secteur bancaire ? Publié le 29/09/2023 12 page(s) fr pdf (3M)
Modification de la décision n° 2020-02 du 20 avril 2020 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties Publié le 22/06/2023 8 page(s) fr pdf (931K)
Subdélégations de signatures d’Elie LEWI, directeur des marchés (DMA), aux responsables de service Publié le 19/09/2023 1 page(s) fr pdf (154K)
Circulaire C-2023-09 relative à des modifications dans l’organisation de la direction générale des services à l’économie et du réseau (DGSER) Publié le 17/07/2023 3 page(s) fr pdf (216K)
Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire Publié le 28/08/2023 4 page(s) fr pdf (578K)
Mai 2023 Publié le 08/06/2023 11 page(s) fr pdf (2M)
Dossier statistique 2022 – Annexe 5 du rapport annuel Publié le 11/07/2023 16 page(s) fr pdf (578K)
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